Résultats de la recherche

221185 résultats trouvés

Question écrite n° 1224 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 13/09/2022
médecine - Avenir du supplément de quinze euros pour les médecins libéraux - Avenir du supplément de quinze euros pour les médecins libéraux
Question écrite n° 5589 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 14/02/2023
professions de santé - Renforcer l'accès aux infirmiers en pratique avancée (IPA) - Renforcer l'accès aux infirmiers en pratique avancée (IPA)
Question écrite n° 10437 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 25/07/2023
patrimoine culturel - Protection accordée à la liturgie tridentine comme élément du PCI - Protection accordée à la liturgie tridentine comme élément du PCI
Question écrite n° 13909 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 19/12/2023
pauvreté - Fonds européens pour l'aide alimentaire - Fonds européens pour l'aide alimentaire
Question écrite n° 16605 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 26/03/2024
publicité - Publicité alimentaire à destination des enfants - Publicité alimentaire à destination des enfants
Question écrite n° 10793 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 08/08/2023
cours d'eau, étangs et lacs - Impact du projet de décret modifiant IOTA sur les étangs des territoires - Impact du projet de décret modifiant IOTA sur les étangs des territoires
Question écrite n° 16096 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 12/03/2024
lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale et conditions de vie dans les maisons d'arrêt françaises - Surpopulation carcérale et conditions de vie dans les maisons d'arrêt françaises
Question écrite n° 12656 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 07/11/2023
audiovisuel et communication - Annulation d'un podcast pour propos biaisés à connotation antisémite - Annulation d'un podcast pour propos biaisés à connotation antisémite
Question écrite n° 11669 de M. Frédéric Cabrolier
Date de dépôt : 03/10/2023
agriculture - Difficultés de la filière agricole biologique française - Difficultés de la filière agricole biologique française
Question au Gouvernement n° 98 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 03/08/2022
maladies - Variole du singe - Variole du singe