Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6349 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 14/03/2023; pharmacie et médicaments - Traitement du myélome multiple - Traitement du myélome multiple
Question écrite n° 12066 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 10/10/2023; outre-mer - Instruction des projets de construction en zone naturelle et agricole - Instruction des projets de construction en zone naturelle et agricole
Question écrite n° 4799 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 17/01/2023; transports ferroviaires - Condition de desserte Saintes-Bordeaux - Condition de desserte Saintes-Bordeaux
Question écrite n° 9714 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 04/07/2023; prestations familiales - Extension du CMG aux familles monoparentales d'enfants de moins de 12 ans - Extension du CMG aux familles monoparentales d'enfants de moins de 12 ans
Question écrite n° 5590 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 14/02/2023; professions de santé - Revalorisation de la profession de kinésithérapeute - Revalorisation de la profession de kinésithérapeute
Question écrite n° 11110 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 05/09/2023; patrimoine culturel - Sauvegarde du patrimoine religieux catholique français - Sauvegarde du patrimoine religieux catholique français
Question au Gouvernement n° 1138 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 27/09/2023; impôts locaux - HAUSSE DE LA TAXE FONCIÈRE - HAUSSE DE LA TAXE FONCIÈRE
Question écrite n° 532 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 02/08/2022; médecine - Multiplication des demandes de certificats médicaux - Multiplication des demandes de certificats médicaux
Question au Gouvernement n° 1617 de M. Jean-Pierre Cubertafon: Date de dépôt : 28/02/2024; consommation - Origine-score - Origine-score
Question orale sans débat n° 681 de Mme Nathalie Bassire: Date de dépôt : 19/03/2024; outre-mer - Incitations fiscales pour le logement à La Réunion - Incitations fiscales pour le logement à La Réunion