Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239778 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'État. 2
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ludovine Dutheil de la Rochère, présidente de « la manif pour tous » et de M. Albéric Dumont, coordinateur général. 2
  2. 17
N° 2736 annexe 0 - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2611)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2736 - Rapport de Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2611)
Date de dépôt : 16/04/2015
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 avril 2015
Date de séance : 16/04/2015
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Accord d’association Union européenne-Moldavie
  3. 3. Renseignement
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires européennes, de Mme Cecilia Malmström, membre de la Commission européenne en charge de la politique commerciale 2
Compte rendu de réunion n° 202 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission des Affaires européennes du Sénat, de Mme Cécilia Malmström, commissaire européenne en charge de la politique commerciale
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition de Mme Patricia Ferrand, présidente de l'UNEDIC, et de M. Vincent Destival, directeur général, sur le bilan de l'activité de l'UNEDIC au second semestre 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)