Résultats de la recherche - Assemblée nationale

761368 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 265 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 09/11/2022; arts et spectacles - Attaques contre des oeuvres d'art - Attaques contre des oeuvres d'art
Question au Gouvernement n° 386 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 07/12/2022; enseignement - éventuelles coupures d'électricité dans les établissements scolaires - éventuelles coupures d'électricité dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3828 de Mme Isabelle Périgault: Date de dépôt : 06/12/2022; professions de santé - Indemnités de déplacement des infirmiers libéraux - Indemnités de déplacement des infirmiers libéraux
Question écrite n° 17148 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 16/04/2024; fonction publique territoriale - Prime de pouvoir achat exceptionnelle - Prime de pouvoir achat exceptionnelle
Question orale sans débat n° 798 de Mme Laure Lavalette: Date de dépôt : 21/05/2024; police - Rénovation du commissariat central de Toulon - Rénovation du commissariat central de Toulon
Question orale sans débat n° 490 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 09/01/2024; sécurité des biens et des personnes - Sécurité des écoles - Sécurité des écoles
Question écrite n° 15586 de M. David Habib: Date de dépôt : 27/02/2024; agriculture - Situation de la filière noisettes - Situation de la filière noisettes
Question écrite n° 6179 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 07/03/2023; sang et organes humains - Situation critique du don du sang - EFS - Situation critique du don du sang - EFS
Question écrite n° 18348 de M. Jiovanny William: Date de dépôt : 04/06/2024; outre-mer - Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer - Juste compensation du coût des équipements des PMR en outre-mer
Question écrite n° 18382 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 04/06/2024; politique sociale - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA