Résultats de la recherche - Assemblée nationale

747729 résultats trouvés

Question écrite n° 18410 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 04/06/2024; sécurité des biens et des personnes - Sécurité dans les transports - Sécurité dans les transports
Question écrite n° 14406 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 23/01/2024; cours d'eau, étangs et lacs - Vidanges des biefs du canal du Midi - Vidanges des biefs du canal du Midi
Question écrite n° 3090 de M. Yannick Chenevard: Date de dépôt : 15/11/2022; défense - Reconnaissance de la Nation pour les sous-mariniers - Reconnaissance de la Nation pour les sous-mariniers
Question au Gouvernement n° 1651 de M. Benjamin Dirx: Date de dépôt : 07/03/2024; sports - Village olympique - Village olympique
Question écrite n° 18064 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/05/2024; drogue - Absence d'opérations « place nette » dans le département des Deux-Sèvres - Absence d'opérations « place nette » dans le département des Deux-Sèvres
Question écrite n° 9016 de Mme Laure Miller: Date de dépôt : 20/06/2023; agriculture - Suppression de l'obligation de participer au parcours à l'installation - Suppression de l'obligation de participer au parcours à l'installation
Question écrite n° 188 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 19/07/2022; santé - Dépistage du cancer du sein, du col de l'utérus et colorectal - Dépistage du cancer du sein, du col de l'utérus et colorectal
Question orale sans débat n° 471 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 09/01/2024; transports - Développement des transports ferroviaires - Développement des transports ferroviaires
Question écrite n° 2215 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 18/10/2022; assurances - Clauses floues dans les contrats d'assurances pénalisant les assurés - Clauses floues dans les contrats d'assurances pénalisant les assurés
Question au Gouvernement n° 1577 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 08/02/2024; numérique - IA Act - IA Act