Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 592 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 02/08/2022; transports par eau - Développement des péniches à hydrogène vert - Développement des péniches à hydrogène vert
Question écrite n° 7758 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 09/05/2023; assurances - Difficultés des artisans du secteur photovoltaïque. - Difficultés des artisans du secteur photovoltaïque.
Question au Gouvernement n° 102 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 03/08/2022; sécurité des biens et des personnes - Modernisation de la sécurité civile - Modernisation de la sécurité civile
Question écrite n° 14204 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 02/01/2024; formation professionnelle et apprentissage - Situation et avenir de l'AFPA - Situation et avenir de l'AFPA
Question au Gouvernement n° 547 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 08/02/2023; outre-mer - PRIX DES CARBURANTS AUX ANTILLES - PRIX DES CARBURANTS AUX ANTILLES
Question écrite n° 970 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 30/08/2022; lieux de privation de liberté - Évènements choquants à la prison de Fresnes - Évènements choquants à la prison de Fresnes
Question écrite n° 9326 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 27/06/2023; élus - Nombre record de démissions de maires - Nombre record de démissions de maires
Question écrite n° 15295 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 20/02/2024; assurances - Augmentation du nombre de communes non assurées - Augmentation du nombre de communes non assurées
Question écrite n° 3052 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 15/11/2022; agriculture - Réglementation relative au miel à l'échelle européenne - Réglementation relative au miel à l'échelle européenne
Question orale sans débat n° 543 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 06/02/2024; assurances - Difficultés croissantes d'obtention de contrats assurantiels pour les communes - Difficultés croissantes d'obtention de contrats assurantiels pour les communes