745107 résultats trouvés
- Amendement n°623 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911
- Date de dépôt : 23/11/2004
- Amendement de M. Rodolphe THOMAS - - Non renseigné
- Amendement n°383 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025
- Date de dépôt : 15/02/2005
- Amendement de Mme DAVID, MM. DURAND, AYRAULT, ROY, Christian PAUL, MASSE, BLAZY, Mmes ANDRIEUX, BOUSQUET et les membres du groupe Socialiste et apparentés - - Non renseigné
- Amendement n°14 - RÉSERVE MILITAIRE - (n° 2156
- Date de dépôt : 24/11/2005
- Amendement de M. Jean-Louis Léonard, rapporteur au nom de la commission de la défense, et M. Cova - - Non renseigné
- Amendement n°498 Rect. - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de MM. Abelin et Rodolphe Thomas - - Non renseigné
- Amendement n°236 (2ème rect.) - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977
- Date de dépôt : 11/04/2006
- Amendement de M. Chatel - - Non renseigné
- Amendement n°634 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911
- Date de dépôt : 23/11/2004
- Amendement de - - Non renseigné
- Amendement n°207 - SAUVEGARDE DES ENTREPRISES - (n° 1596
- Date de dépôt : 14/02/2005
- Amendement de M. de ROUX, rapporteur au nom de la commission des lois - - Non renseigné
- Amendement n°138 Rect. - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381
- Date de dépôt : 01/01/1970
- Amendement de M. Novelli, rapporteur au nom de la commission des finances, saisie pour avis - - Non renseigné
- Amendement n°231 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911
- Date de dépôt : 19/11/2004
- Amendement de M. GREMETZ, Mmes JACQUAINT et JAMBU, M. BOCQUET et les membres du groupe Communistes et Républicains - - Non renseigné
- Amendement n°199 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de le Gouvernement - - Non renseigné
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