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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 septembre 2014
Date de séance : 17/09/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Adaptation de la société au vieillissement
  3. 3. Règlement du statut des groupes parlementaires
  4. 4. Lutte contre le terrorisme
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 novembre 2013
Date de séance : 22/11/2013
  1. 1. Ville et cohésion urbaine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 février 2014
Date de séance : 26/02/2014
  1. 1. Action de l’État en matière de transports urbains
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 mai 2014
Date de séance : 20/05/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Économie sociale et solidaire
  5. 5. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 novembre 2015
Date de séance : 03/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Allocution du président du Parlement panafricain et débat sur le plan urgent d’accès à l’électricité et à la lumière pour le continent africain
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2016
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mars 2013
Date de séance : 21/03/2013
  1. 1. Débat sur la politique européenne en matière d'emploi des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 octobre 2014
Date de séance : 07/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 avril 2016
Date de séance : 05/04/2016
  1. 1. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 octobre 2013
Date de séance : 01/10/2013
  1. 1. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 décembre 2015
Date de séance : 17/12/2015
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Transports collectifs de voyageurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance