Résultats de la recherche

756003 résultats trouvés

Question écrite n° 13888 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 19/12/2023
logement - Chauffage au Parc de la Noue à Villepinte - Chauffage au Parc de la Noue à Villepinte
Question écrite n° 15471 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 20/02/2024
outre-mer - L'augmentation du tarif d'EDF à La Réunion - L'augmentation du tarif d'EDF à La Réunion
Question orale sans débat n° 498 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 09/01/2024
établissements de santé - Difficultés de l'établissement public de santé mentale à Prémontré dans l'Aisne - Difficultés de l'établissement public de santé mentale à Prémontré dans l'Aisne
Question écrite n° 1511 de Mme Laurence Robert-Dehault
Date de dépôt : 27/09/2022
énergie et carburants - Prix des granulés - Prix des granulés
Question écrite n° 16456 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/03/2024
consommation - Crédits-bails sur le matériel agricole - Crédits-bails sur le matériel agricole
Question écrite n° 12697 de M. Romain Daubié
Date de dépôt : 07/11/2023
fonctionnaires et agents publics - Chèques-vacances au bénéfice des agents de l'État - Chèques-vacances au bénéfice des agents de l'État
Question écrite n° 17339 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 23/04/2024
lieux de privation de liberté - Politique de réduction des risques à l'attention des usagers de drogues - Politique de réduction des risques à l'attention des usagers de drogues
Question orale sans débat n° 336 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 16/05/2023
logement - Accès au logement social et à l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis - Accès au logement social et à l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 16964 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 09/04/2024
papiers d'identité - Simplification des procédures liées la délivrance des titres d'identité - Simplification des procédures liées la délivrance des titres d'identité
Question au Gouvernement n° 1805 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Date de dépôt : 01/05/2024
justice - Mineurs délinquants - Mineurs délinquants