214331 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 625 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 27/02/2024
- numérique - Formation des aidants numériques en Seine-et-Marne - Formation des aidants numériques en Seine-et-Marne
- Question écrite n° 13961 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 19/12/2023
- sports - Évolution des effectifs des conseillers techniques sportifs - Évolution des effectifs des conseillers techniques sportifs
- Question écrite n° 8663 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 06/06/2023
- logement - Stop à la dispersion des sans-abris ! - Stop à la dispersion des sans-abris !
- Question écrite n° 12573 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 31/10/2023
- outre-mer - Amendement du décret relatif à la médaille de l'engagement ultramarin - Amendement du décret relatif à la médaille de l'engagement ultramarin
- Question écrite n° 9457 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 27/06/2023
- santé - Grippe saisonnière, prévention et taux de vaccination des plus de 65 ans - Grippe saisonnière, prévention et taux de vaccination des plus de 65 ans
- Question écrite n° 17662 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions et activités sociales - Formation des animateurs pour les activités extra-scolaires - Formation des animateurs pour les activités extra-scolaires
- Question écrite n° 3778 de Mme Brigitte Klinkert
- Date de dépôt : 06/12/2022
- impôt sur le revenu - Prélèvement forfaitaire unique sur les revenus du capital - Prélèvement forfaitaire unique sur les revenus du capital
- Question écrite n° 2496 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 25/10/2022
- enseignement - Mise en place du CNR dans les écoles - Mise en place du CNR dans les écoles
- Question écrite n° 6389 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 14/03/2023
- santé - Politique de lutte contre le tabac - Politique de lutte contre le tabac
- Question écrite n° 17824 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 14/05/2024
- transports routiers - Interdiction des transports nocturnes de jeunes voyageurs - Interdiction des transports nocturnes de jeunes voyageurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats