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Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/02/2024
  1. Audition, à huis clos, de Nicolas Kassianides, consul général de France à Jérusalem.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/02/2024
  1. – Audition, conjointe avec la commission des affaires sociales, de M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d'une mission temporaire sur les composés per-et polyfluoroalkylés (PFAS).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 07/11/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Tanguy, président de la Fédération française de volley, et de M. Sébastien Florent, secrétaire général
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Noël Le Graët, ancien président de la Fédération française de football
  5. - À 17 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bana, président de la Fédération française de handball, et de M. Laurent Freoa, directeur général
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/02/2024
  1. - présentation par l'UNICEF de son rapport « Grandir dans les Outre-mer : état des lieux des droits de l'enfant » réunissant Mme Mathilde Detrez, chargée de plaidoyer Outre-mer et Mme Jodie Soret, responsable du service des programmes et du plaidoyer ;
  2. - questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/02/2024
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des responsables de l'Unité d'accueil pédiatrique de l'enfance en danger (UAPED) du Centre hospitalier universitaire d'Orléans, Mme Patricia Montes Lopez du Pôle France et UAPED, Mme Barbara Tisseron, pédiatre médecin légiste, responsable de l'UAPED – UMJ mineurs du CHU d'Orléans et Mme Martine Brousse, présidente de l'association la Voix de l'enfant, M. Jean-Luc Vuillemenot de l'association Handi'chiens autour de la prise en charge des violences sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/02/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 21/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 07/12/2023
  1. – Audition de Mesdames Aurélie Goin, cheffe de la division Logement et patrimoine et Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'INSEE.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/02/2024
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (n° 1396) (Mme Claudia Rouaux, rapporteure)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi tendant à généraliser les conventions de partenariat entre les cités éducatives et des orthophonistes (n° 1755)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/02/2024
  1. Soutenir l'accord trouvé en trilogue le 13 décembre 2023 concernant la directive relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme (2021/0414) (n° 2075) : examen de la proposition de résolution européenne (NNN, rapporteur)
  2. Évolution du marché des crédits carbone au niveau européen : examen du rapport d'information (M. Henri ALFANDARI, rapporteur)
  3. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à mettre en place des prix planchers des matières premières agricoles au niveau européen (n° 2122)