217122 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1193 de Mme Laurence Vichnievsky
- Date de dépôt : 11/10/2023
- finances publiques - RÉDUCTION DES DÉPENSES PUBLIQUES - RÉDUCTION DES DÉPENSES PUBLIQUES
- Question écrite n° 7291 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 18/04/2023
- énergie et carburants - Prix du gaz propane - Prix du gaz propane
- Question écrite n° 10752 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 01/08/2023
- santé - Prévention des troubles du jeu-vidéo dans la pratique du eSport - Prévention des troubles du jeu-vidéo dans la pratique du eSport
- Question écrite n° 15534 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 20/02/2024
- retraites : généralités - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue
- Question écrite n° 14583 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 30/01/2024
- automobiles - Perte d'activité des garagistes avec la multiplication des voitures électriques. - Perte d'activité des garagistes avec la multiplication des voitures électriques.
- Question écrite n° 7110 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 11/04/2023
- environnement - Mesures pour valoriser, protéger et reconstituer les haies bocagères - Mesures pour valoriser, protéger et reconstituer les haies bocagères
- Question écrite n° 2271 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 18/10/2022
- enseignement supérieur - Demande d'un premier bilan sur l'application du numerus clausus - Demande d'un premier bilan sur l'application du numerus clausus
- Question écrite n° 4881 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 24/01/2023
- fonctionnaires et agents publics - Délai d'un an pour le paiement des prestations d'expertises judiciaires - Délai d'un an pour le paiement des prestations d'expertises judiciaires
- Question écrite n° 15578 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 27/02/2024
- agriculture - Caves coopératives - Caves coopératives
- Question au Gouvernement n° 1486 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 17/01/2024
- pouvoir d'achat - Pouvoir d’achat - Pouvoir d’achat
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats