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Question écrite n° 1472 de Mme Isabelle Rauch
Date de dépôt : 27/09/2022
animaux - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires - Prise en charge du traitement contre les chenilles processionnaires
Question écrite n° 7495 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 25/04/2023
cycles et motocycles - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques - Âge minimal pour l'utilisation des trottinettes électriques
Question au Gouvernement n° 1807 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 01/05/2024
jeunes - Accès aux écrans - Accès aux écrans
Question au Gouvernement n° 784 de Mme Emeline K/Bidi
Date de dépôt : 03/05/2023
outre-mer - SITUATION À MAYOTTE - SITUATION À MAYOTTE
Question écrite n° 12757 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 07/11/2023
santé - Prise en compte des nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété - Prise en compte des nouveaux troubles psychiques comme l'éco-anxiété
Question écrite n° 8288 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 23/05/2023
réfugiés et apatrides - Retrait/suspension du bénéfice des conditions matérielles des demandeurs d'asile - Retrait/suspension du bénéfice des conditions matérielles des demandeurs d'asile
Question écrite n° 1187 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 13/09/2022
enseignement supérieur - Augmentation du coût de la vie des étudiants - Augmentation du coût de la vie des étudiants
Question écrite n° 494 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 02/08/2022
fonction publique de l'État - Extension du CTI aux conseiller pénitentiaires d'insertion et probation - Extension du CTI aux conseiller pénitentiaires d'insertion et probation
Question écrite n° 12072 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 10/10/2023
patrimoine culturel - Sauvegarde du patrimoine religieux - Sauvegarde du patrimoine religieux
Question écrite n° 8821 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 13/06/2023
élus - Recrudescence des outrages et incivilités à l'encontre des élus locaux - Recrudescence des outrages et incivilités à l'encontre des élus locaux