747121 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1635 de Mme Émilie Chandler
- Date de dépôt : 06/03/2024
- aide aux victimes - Mission sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Mission sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Question écrite n° 2065 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 11/10/2022
- enseignement - Pénurie et frein à l'embauche d'accompagnants d'élèves en situation de handicap - Pénurie et frein à l'embauche d'accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 860 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 16/08/2022
- médecine - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis - Désertification médicale dans le Béthunois-Bruaysis
- Question écrite n° 13473 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 05/12/2023
- jeunes - Précarité chez les jeunes majeurs et dispositifs « pack autonomie » - Précarité chez les jeunes majeurs et dispositifs « pack autonomie »
- Question orale sans débat n° 559 de M. Xavier Roseren
- Date de dépôt : 06/02/2024
- transports ferroviaires - Retard travaux modernisation ligne ferroviaire St-Gervais / La Roche-sur-Foron - Retard travaux modernisation ligne ferroviaire St-Gervais / La Roche-sur-Foron
- Question écrite n° 17574 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 07/05/2024
- dépendance - Situation financière des Ehpad et loi de programmation sur le Grand âge - Situation financière des Ehpad et loi de programmation sur le Grand âge
- Question écrite n° 8868 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 13/06/2023
- étrangers - Exécution des obligations de quitter le territoire français - Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Question écrite n° 10026 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- transports routiers - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning » - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning »
- Question orale sans débat n° 366 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 06/06/2023
- sécurité des biens et des personnes - Dispositions du plan de prévention des risques technologiques - Dispositions du plan de prévention des risques technologiques
- Question écrite n° 17594 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Délai de notification des tarifs hospitaliers - Délai de notification des tarifs hospitaliers
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