Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6863 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes): Date de dépôt : 04/04/2023; chasse et pêche - Chasse à la marmotte - Chasse à la marmotte
Question écrite n° 82 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 12/07/2022; pouvoir d'achat - Clause de modération salariale dans le cadre du PGE accordé à Air France - Clause de modération salariale dans le cadre du PGE accordé à Air France
Question écrite n° 12471 de M. Nicolas Dragon: Date de dépôt : 31/10/2023; agriculture - Saccage de l'agriculture française par l'Union européenne - Saccage de l'agriculture française par l'Union européenne
Question écrite n° 16114 de M. Philippe Dunoyer: Date de dépôt : 12/03/2024; outre-mer - Régime de protection des élus de la Nouvelle-Calédonie - Régime de protection des élus de la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 14624 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 30/01/2024; énergie et carburants - Régler les problèmes des bornes électriques - Régler les problèmes des bornes électriques
Question au Gouvernement n° 1205 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 18/10/2023; terrorisme - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS
Question écrite n° 423 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 02/08/2022; banques et établissements financiers - Réforme du calcul du taux d'usure - Réforme du calcul du taux d'usure
Question orale sans débat n° 662 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 05/03/2024; enseignement - Suppression de 89 postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais - Suppression de 89 postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 10585 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 01/08/2023; énergie et carburants - Bornes électrique sur le territoire national - Bornes électrique sur le territoire national
Question écrite n° 16342 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 19/03/2024; politique extérieure - Importance du volontariat international - Importance du volontariat international