755911 résultats trouvés
- Question écrite n° 5955 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 28/02/2023
- fonction publique territoriale - Infirmiers en pratiques vancées au sein de la fonction publique territoriale - Infirmiers en pratiques vancées au sein de la fonction publique territoriale
- Question orale sans débat n° 124 de M. Pierrick Berteloot
- Date de dépôt : 10/01/2023
- communes - Inéligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée - Inéligibilité au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Question écrite n° 8146 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 23/05/2023
- biodiversité - Protection des milieux aquatiques - Impact du grand cormoran - Protection des milieux aquatiques - Impact du grand cormoran
- Question au Gouvernement n° 886 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 24/05/2023
- pauvreté - PRÉCARITÉ ALIMENTAIRE - PRÉCARITÉ ALIMENTAIRE
- Question écrite n° 12194 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 17/10/2023
- emploi et activité - Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » - Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
- Question écrite n° 5282 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 07/02/2023
- élevage - Sévérité des mesures contre la salmonelle dans les élevages de poules pondeuses - Sévérité des mesures contre la salmonelle dans les élevages de poules pondeuses
- Question écrite n° 12280 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 17/10/2023
- transports ferroviaires - Financement des nouveaux SERM et des petites lignes ferroviaires - Financement des nouveaux SERM et des petites lignes ferroviaires
- Question écrite n° 17900 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/05/2024
- établissements de santé - Situation financière des cliniques et hôpitaux privés - Situation financière des cliniques et hôpitaux privés
- Question écrite n° 10878 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 15/08/2023
- communes - Taxe d'habitation des collectivités locales - Taxe d'habitation des collectivités locales
- Question au Gouvernement n° 1572 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 08/02/2024
- santé - Situation des urgences - Situation des urgences
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