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Question écrite n° 7890 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 09/05/2023
urbanisme - Réglementation urbanistique applicable à l'implantation de « city-stades » - Réglementation urbanistique applicable à l'implantation de « city-stades »
Question écrite n° 9351 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 27/06/2023
enseignement supérieur - Dégradation des conditions de travail et de rémunération des doctorants - Dégradation des conditions de travail et de rémunération des doctorants
Question écrite n° 12603 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 31/10/2023
professions de santé - Les limites de Parcoursup dans le domaine de la formation des infirmiers - Les limites de Parcoursup dans le domaine de la formation des infirmiers
Question écrite n° 2324 de Mme Soumya Bourouaha
Date de dépôt : 18/10/2022
maladies - Inscrire la fibromyalgie en ALD 30 - Inscrire la fibromyalgie en ALD 30
Question écrite n° 5450 de M. Nicolas Pacquot
Date de dépôt : 14/02/2023
consommation - Protection des consommateurs face aux achats en ligne validés par simples clics - Protection des consommateurs face aux achats en ligne validés par simples clics
Question écrite n° 8307 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 23/05/2023
services à la personne - Création d'une catégorie unique de services autonomie à domicile - Création d'une catégorie unique de services autonomie à domicile
Question écrite n° 11492 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 26/09/2023
anciens combattants et victimes de guerre - Comptage et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre - Comptage et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Question écrite n° 13390 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 05/12/2023
bois et forêts - Évolution des effectifs de l'ONF - Évolution des effectifs de l'ONF
Question au Gouvernement n° 178 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 20/10/2022
terrorisme - COMMÉMORATION DE L'ASSASSINAT DE SAMUEL PATY - COMMÉMORATION DE L'ASSASSINAT DE SAMUEL PATY
Question écrite n° 15301 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 20/02/2024
banques et établissements financiers - Hausse des frais de gestion et de tenue bancaire - Hausse des frais de gestion et de tenue bancaire