223827 résultats trouvés
- Question écrite n° 11470 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 19/09/2023
- sécurité sociale - Problèmes de transport pour les personnes à mobilité réduite - Problèmes de transport pour les personnes à mobilité réduite
- Question écrite n° 154 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 19/07/2022
- institutions sociales et médico sociales - Extension des mesures salariales du Ségur de la santé - Extension des mesures salariales du Ségur de la santé
- Question écrite n° 4842 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 24/01/2023
- dépendance - Missions des médecins coordonnateurs au sein des EHPAD - Missions des médecins coordonnateurs au sein des EHPAD
- Question écrite n° 5807 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 21/02/2023
- maladies - Référencement et prise en charge des malades chroniques covid-19 - Référencement et prise en charge des malades chroniques covid-19
- Question écrite n° 1805 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 04/10/2022
- environnement - Protection de la Corniche Basque - Protection de la Corniche Basque
- Question écrite n° 3977 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/12/2022
- entreprises - Dysfonctionnement plateforme dépôt au registre du commerce et suivi Infogreffe - Dysfonctionnement plateforme dépôt au registre du commerce et suivi Infogreffe
- Question écrite n° 8221 de M. Éric Poulliat
- Date de dépôt : 23/05/2023
- impôts locaux - Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives contrat EESPIG - Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives contrat EESPIG
- Question écrite n° 17365 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 23/04/2024
- professions de santé - Situation des kinésithérapeutes libéraux - Situation des kinésithérapeutes libéraux
- Question écrite n° 14024 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 26/12/2023
- bois et forêts - REP et produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment - REP et produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment
- Question au Gouvernement n° 39 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 20/07/2022
- sécurité des biens et des personnes - Incendies en Gironde - Incendies en Gironde
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats