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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mars 2015
Date de séance : 24/03/2015
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 76312 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 24/03/2015
commerce extérieur - exportations - mimolette. États-unis
N° 2673 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
N° 2674 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 2673 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
Date de dépôt : 20/03/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
N° 2673 - Rapport de M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy et M. Richard Ferrand sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la santé (n°2302)
Date de dépôt : 20/03/2015
Voir le dossier (Questions sociales et santé : santé)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Turrini, commissaire à l'Agence des participations de l'État (APE).
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Heber-Suffrin, porteur du projet « Domaine de Restinclières ».
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
  2. Présences en réunion