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Question écrite n° 9825 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 11/07/2023
eau et assainissement - Pollution de l'eau au 1,4 dioxane - Pollution de l'eau au 1,4 dioxane
Question écrite n° 13837 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 19/12/2023
enseignement - Bilan des Cordées de la réussite - Bilan des Cordées de la réussite
Question écrite n° 3831 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 06/12/2022
professions de santé - Télétransmission des feuilles de soins des praticiens hospitaliers libéraux - Télétransmission des feuilles de soins des praticiens hospitaliers libéraux
Question écrite n° 14152 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 26/12/2023
sports - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 51 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 12/07/2022
enseignement - Situation d'urgence dans l'école publique en Seine-Saint-Denis - Situation d'urgence dans l'école publique en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 10266 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 25/07/2023
agriculture - Négociations commerciales entre industriels et associations de producteurs - Négociations commerciales entre industriels et associations de producteurs
Question écrite n° 13765 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 12/12/2023
transports routiers - Dysfonctionnements de péage à flux libre - Dysfonctionnements de péage à flux libre
Question orale sans débat n° 429 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 21/11/2023
agriculture - Difficultés de la filière viticole d'Occitanie - Difficultés de la filière viticole d'Occitanie
Question écrite n° 10469 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 25/07/2023
ruralité - Article L. 110-1 du code de l'environnement sur « les sons et odeurs » - Article L. 110-1 du code de l'environnement sur « les sons et odeurs »
Question au Gouvernement n° 1279 de Mme Farida Amrani
Date de dépôt : 01/11/2023
jeunes - Pacte social pour les quartiers populaires - Pacte social pour les quartiers populaires