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Compte rendu de réunion n° 0103 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission de la défense, de M. Arnaud Danjean, Président de la sous-commission défense du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes (n° 1127) (M. Michel Pouzol, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission de la défense, de M. Arnaud Danjean, Président de la sous-commission défense du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 décembre 2013
Date de séance : 04/12/2013
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1597 - Rapport d'information de M. Michel Destot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Chine
Date de dépôt : 04/12/2013
Voir le dossier (Chine)
N° 1596 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli, rapporteur de la commission des affaires européennes sur Europol (n°1539)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Europol (proposition de résolution européenne))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 décembre 2013
Date de séance : 04/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d'Alstom Transport, sur la mobilité durable
Compte rendu de réunion n° 0102 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2013
  1. I. Communication de Mme Marietta Karamanli et de M. Rudy Salles sur le financement du cinéma et de l'audiovisuel
  2. II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le projet d'accord PNR entre l'Union européenne et le Canada (COM(2013) 528 final E 8561 et COM(2013) 529 final E 8562)
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la proposition de directive relative aux infractions au droit de la concurrence des États membres et de l'Union européenne (COM(2013) 404 final document E 8436)
  5. V. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution