225979 résultats trouvés
- Question écrite n° 93349 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/11/2010
- environnement - protection - biodiversité. préservation
- Question écrite n° 93266 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 16/11/2010
- défense - armée de l'air - flotte de transport. avion présidentiel. coût. statistiques
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 novembre 2010
- Date de séance : 15/11/2010
- 1. Prolongation d'une mission temporaire
- 2. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2942 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet tendant à placer les droits et libertés au coeur de la République
- Date de dépôt : 15/11/2010
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : placer les droits et libertés au coeur de la République)
- N° 2941 - Rapport de M. Dominique Raimbourg sur la proposition de loi de MM. Dominique Raimbourg et Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire (2753 rectifié)
- Date de dépôt : 12/11/2010
- Voir le dossier (Justice : instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire)
- N° 2939 - Rapport de M. Patrick Bloche sur la proposition de loi de MM. Patrick Bloche, Michel Françaix, Didier Mathus, Marcel Rogemont et Jean-Marc Ayrault et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés relative à l'indépendance des rédactions (2255)
- Date de dépôt : 12/11/2010
- Voir le dossier (Culture : indépendance des rédactions)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission denquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
- Date de réunion : 10/11/2010
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Lubochinsky, professeur à l'Université Panthéon-Assas
- N° 2938 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention de sécurité sociale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République argentine
- Voir le dossier (Argentine : convention de sécurité sociale)
- N° 2938 - Projet de loi autorisant l'approbation de la convention de sécurité sociale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République argentine - Etude d'impact
- Voir le dossier (Argentine : convention de sécurité sociale)
- Amendement n°310 - LOI DE FINANCES POUR 2011 - (n° 2824) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 10/11/2010
- Amendement de M. Gille, M. Liebgott, Mme Iborra, M. Sirugue, Mme Carrillon-Couvreur, Mme Oget, M. Manscour, M. Jung, M. Eckert, M. Rousset et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Avant l'article 88 - Rejeté
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats