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Question au Gouvernement n° 1774 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 10/04/2024
maladies - Prise en charge de la maladie de Parkinson - Prise en charge de la maladie de Parkinson
Question au Gouvernement n° 1165 de M. Sébastien Jumel
Date de dépôt : 04/10/2023
aquaculture et pêche professionnelle - PRIX DU CARBURANT POUR LES MARINS-PÊCHEURS - PRIX DU CARBURANT POUR LES MARINS-PÊCHEURS
Question écrite n° 3198 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 15/11/2022
santé - Désertification médicale dans l'Aude - Désertification médicale dans l'Aude
Question écrite n° 425 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 02/08/2022
baux - Impact de la hausse des loyers sur les professionnels - Impact de la hausse des loyers sur les professionnels
Question écrite n° 7858 de Mme Florence Lasserre
Date de dépôt : 09/05/2023
pharmacie et médicaments - Médicaments innovants CAR-T face à la maladie melyome multiple - Médicaments innovants CAR-T face à la maladie melyome multiple
Question écrite n° 3226 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 22/11/2022
accidents du travail et maladies professionnelles - Création d'un groupe de travail sur les régimes juridiques relatifs à l'amiante - Création d'un groupe de travail sur les régimes juridiques relatifs à l'amiante
Question au Gouvernement n° 1535 de M. David Valence
Date de dépôt : 25/01/2024
transports ferroviaires - Dessertes du TGV - Dessertes du TGV
Question écrite n° 1251 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 13/09/2022
professions de santé - Fin de l'obligation vaccinale et réintégration des soignants suspendus - Fin de l'obligation vaccinale et réintégration des soignants suspendus
Question écrite n° 12316 de Mme Alma Dufour
Date de dépôt : 24/10/2023
chasse et pêche - Interdiction de la pêche de loisir dans les zones impropres à la consommation - Interdiction de la pêche de loisir dans les zones impropres à la consommation
Question écrite n° 8668 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 06/06/2023
marchés publics - Marchés publics - Impact des clauses d'insertion sur les PME - Marchés publics - Impact des clauses d'insertion sur les PME