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Question écrite n° 5133 de Mme Émilie Chandler
Date de dépôt : 31/01/2023
médecine - Augmentation du nombre de médecins formés - Augmentation du nombre de médecins formés
Question écrite n° 680 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 09/08/2022
établissements de santé - Fin des contrats aidés dans les établissements de santé - Fin des contrats aidés dans les établissements de santé
Question écrite n° 8709 de Mme Émilie Chandler
Date de dépôt : 06/06/2023
réfugiés et apatrides - Carte vitale pour les réfugiés ukrainiens - Carte vitale pour les réfugiés ukrainiens
Question écrite n° 1283 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 20/09/2022
agriculture - Harmonisation à l'échelle européenne de la réglementation relative au miel - Harmonisation à l'échelle européenne de la réglementation relative au miel
Question écrite n° 10137 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 18/07/2023
fin de vie et soins palliatifs - Santé - droit d'accès aux soins palliatifs - Santé - droit d'accès aux soins palliatifs
Question écrite n° 4554 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 10/01/2023
assurance invalidité décès - Nouvelles modalités de cumul de la pension d'invalidité - Nouvelles modalités de cumul de la pension d'invalidité
Question écrite n° 1972 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 04/10/2022
transports urbains - Avenir du réseau express régional d'Île-de-France (RER) - Avenir du réseau express régional d'Île-de-France (RER)
Question orale sans débat n° 72 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 03/01/2023
automobiles - Infractions commises avec des véhicules immatriculés à l'étranger - Infractions commises avec des véhicules immatriculés à l'étranger
Question écrite n° 17850 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 21/05/2024
bois et forêts - Entrave au développement du bois dans la construction - Entrave au développement du bois dans la construction
Question écrite n° 7933 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 16/05/2023
dépendance - Tarif plancher aides à domicile en emploi direct et mandataire - Tarif plancher aides à domicile en emploi direct et mandataire