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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Élection du bureau
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 12/01/2015
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Herteman, PDG du groupe Safran, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 024 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Maître Linda Weil-Curiel, avocate au Barreau de Paris, accompagnée de Mme Nathalie Almada, juriste, membre de l'Association Commission pour l'abolition des mutilations sexuelles (CAMS)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Tavares, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/06/2013
  1. — Audition du contre-amiral Antoine de Roquefeuil, secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire.
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Informations relatives à l'OPECST 2
  2. Présentation des conclusions de M. Jean-Louis Touraine, député, et Mme Corinne Bouchoux, sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur « Les adjuvants vaccinaux : une question controversée » ; 2
  3. Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique ; 8
  4. Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, relatives à l'audition publique du 3 juillet 2014 sur le thème « Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale » ; 21
Compte rendu de réunion n° 020 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2012
  1. — Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. — Avis sur les crédits relatifs à « Préparation et emploi des forces : marine » de la mission « Défense » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)