761313 résultats trouvés
- Question écrite n° 16499 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 26/03/2024
- entreprises - Défaillances du guichet unique des sociétés de l'INPI - Défaillances du guichet unique des sociétés de l'INPI
- Question écrite n° 16562 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 26/03/2024
- outre-mer - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 10054 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 18/07/2023
- archives et bibliothèques - Archives secrètes du grand patronat - Archives secrètes du grand patronat
- Question écrite n° 7238 de M. Frédéric Mathieu
- Date de dépôt : 18/04/2023
- biodiversité - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts »
- Question écrite n° 4992 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 24/01/2023
- transports routiers - Soutien aux « gros rouleurs » du transport routier - Soutien aux « gros rouleurs » du transport routier
- Question écrite n° 14633 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 30/01/2024
- enseignement - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille pour 2023-2024 - Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille pour 2023-2024
- Question écrite n° 11788 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 03/10/2023
- fonction publique de l'État - Exclusion des pensionnés de l'État du bénéfices des chèques vacances - Exclusion des pensionnés de l'État du bénéfices des chèques vacances
- Question écrite n° 14974 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 06/02/2024
- sécurité sociale - Doublement des franchises médicales pour les malades chroniques - Doublement des franchises médicales pour les malades chroniques
- Question orale sans débat n° 605 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 27/02/2024
- transports ferroviaires - RER basco-landais - Services express régionaux métropolitains (SERM) - RER basco-landais - Services express régionaux métropolitains (SERM)
- Question au Gouvernement n° 1508 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 18/01/2024
- politique extérieure - Conflit au Proche-Orient - Conflit au Proche-Orient
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