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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Examen du rapport d'information sur le marché de l'art (M. Stéphane Travert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Thierry Francq, commissaire général adjoint, Ivan Faucheux, directeur du programme Énergie, économie circulaire, et Jean-Luc Moullet, directeur du programme Compétitivité, filières industrielles et transports, au Commissariat général à l'investissement (CGI).
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/07/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1892 rect.) (M. Germinal Peiro, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 3622) (M. Dominique Baert, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (n° 1807) (M. Alain Tourret, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 065 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée chargée de la réussite éducative, sur la rentrée scolaire
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2016
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), et de Mme Margaux Collet, corapporteure, sur le rapport présenté le 15 juin 2016 sur L'éducation à la sexualité : répondre aux attentes des jeunes, construire une société d'égalité femmes-hommes
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 14/04/2015
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2611) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'ERDF ; de Mme Sandra Lagumina, directeur général de GrDF ; de Mme Denise Saint-Pé, seconde vice-présidente déléguée de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ; de M. Guillaume Tabourdeau, délégué général de l'Association nationale des régies de services publics des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation (ANROC) ; et de M. Sylvain Waserman, directeur général de Réseau Gaz Distribution Services (GDS) et vice-président du syndicat professionnel des entreprises gazières non nationalisées (SPEGNN)