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Question écrite n° 12121 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 10/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète - Étude hydrogéologique bâclée place Aristide Briand à Sète
Question écrite n° 13399 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 05/12/2023
climat - Ouverture de la COP 28 : action de la France dans les négociations climatiques - Ouverture de la COP 28 : action de la France dans les négociations climatiques
Question écrite n° 5994 de Mme Annaïg Le Meur
Date de dépôt : 28/02/2023
presse et livres - Statut des correspondants locaux de presse - Statut des correspondants locaux de presse
Question orale sans débat n° 246 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 21/03/2023
transports ferroviaires - Train de nuit Aurillac-Paris - Train de nuit Aurillac-Paris
Question écrite n° 2468 de M. David Habib
Date de dépôt : 25/10/2022
dépendance - Statut des accueillants familiaux - Statut des accueillants familiaux
Question écrite n° 8729 de M. Charles Fournier
Date de dépôt : 06/06/2023
sécurité des biens et des personnes - Mesures de protection et de soutien aux centres LGBTI - Mesures de protection et de soutien aux centres LGBTI
Question écrite n° 14369 de Mme Florence Lasserre
Date de dépôt : 16/01/2024
travail - Obligations de l'employeur - déplacements professionnels de ses équipes - Obligations de l'employeur - déplacements professionnels de ses équipes
Question écrite n° 16522 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 26/03/2024
formation professionnelle et apprentissage - Droits à formation pour les salariés qui ont liquidé leur pension de retraite - Droits à formation pour les salariés qui ont liquidé leur pension de retraite
Question écrite n° 4264 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 20/12/2022
médecine - Problématiques d'accès aux soins en France, notamment dans le Puy-de-Dôme - Problématiques d'accès aux soins en France, notamment dans le Puy-de-Dôme
Question écrite n° 11572 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 26/09/2023
formation professionnelle et apprentissage - Enjeux de formation - Installation et maintenance industrielle - Enjeux de formation - Installation et maintenance industrielle