Résultats de la recherche - Assemblée nationale

749083 résultats trouvés

Question écrite n° 6720 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 28/03/2023; enseignement maternel et primaire - Risque de fermeture de classes - Risque de fermeture de classes
Question écrite n° 9453 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 27/06/2023; santé - Budget alloués à la politique de santé scolaire - Budget alloués à la politique de santé scolaire
Question écrite n° 1958 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 04/10/2022; sports - Bracelets connectés distribués aux collégiens de la Sarthe - Bracelets connectés distribués aux collégiens de la Sarthe
Question écrite n° 627 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 09/08/2022; assurance maladie maternité - Problème de délai d'obtention de carte vitale - Problème de délai d'obtention de carte vitale
Question écrite n° 8087 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese: Date de dépôt : 16/05/2023; professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 16154 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 12/03/2024; professions de santé - Prescriptions médicales initiales d'orthèses plantaires - décret d'application - Prescriptions médicales initiales d'orthèses plantaires - décret d'application
Question au Gouvernement n° 1220 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 18/10/2023; finances publiques - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024
Question écrite n° 621 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 09/08/2022; animaux - Recherche publique nécessaire quant à la vie des animaux liminaires en ville. - Recherche publique nécessaire quant à la vie des animaux liminaires en ville.
Question écrite n° 12896 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 14/11/2023; maladies - Prise en charge du lipœdème - Prise en charge du lipœdème
Question écrite n° 11052 de M. Frédéric Zgainski: Date de dépôt : 05/09/2023; déchets - Gestion des déchets issus du ramonage - Gestion des déchets issus du ramonage