Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225979 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2923 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle
Date de dépôt : 28/10/2010
Voir le dossier (Société : représentation des femmes dans les conseils d'administration et de surveillance)
N° 2924 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap
Date de dépôt : 28/10/2010
Voir le dossier (Santé : maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap)
N° 2926 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle
Date de dépôt : 28/10/2010
Voir le dossier (Culture : oeuvres visuelles orphelines et modification du code de la propriété intellectuelle)
N° 2925 - Rapport d'information de MM. Christian Vanneste et René Dosière déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes
Date de dépôt : 28/10/2010
Voir le dossier (Les autorités administratives indépendantes)
N° 2925 tome I - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes
Date de dépôt : 28/10/2010
Voir le dossier (Les autorités administratives indépendantes)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Chalmin, professeur à l'Université Paris-Dauphine, président de CyclOpe
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, accompagné notamment de M. Alain Minczeles, responsable de la gestion des actifs pour compte propre, au département gestion financière
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 : mission « Recherche et enseignement supérieur » : vote sur les crédits Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
N° 2921 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique
Date de dépôt : 27/10/2010
Voir le dossier (Culture : prix du livre numérique)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
Date de séance : 26/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
  4. 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
  5. 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance