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Amendement n° 3332 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de Mme Petel - Article 6 - Rejeté
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Amendement n° 1351 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Cormier-Bouligeon, M. Marion, M. Olive, M. Dussopt, M. Rudigoz, Mme Colboc, Mme Vignon, Mme Chandler, Mme Iborra, M. Rousset, Mme Lemoine, Mme Petel, M. Le Gendre, M. Mazars, Mme Jacqueline Maquet et M. Pacquot - Article 6 - Rejeté
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Amendement n° 426 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 20/05/2024
Amendement de Mme Rilhac, Mme Clapot, Mme Brugnera, M. Buchou, M. Giraud, M. Sorre, Mme Peyron, M. Mendes, M. Roseren, M. Travert, Mme Jacqueline Maquet et M. Fait - Article 6 - Rejeté
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Amendement n° 2977 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon, M. Bénard, M. Sansu, M. Roussel, Mme Lebon, M. Monnet, M. Nadeau, M. Tellier et M. Maillot - Article 6 - Retiré
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N° 2693 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et Mme Martine Etienne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale
Date de dépôt : 29/05/2024
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Amendement n° 1099 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Colombani, M. de Courson, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Castellani, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Molac, M. Morel-À-L'Huissier, M. Pancher, M. Panifous, M. Saint-Huile et M. Taupiac - Article 8 - Non renseigné
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N° 2492 - Proposition de loi de M. Luc Geismar visant à sécuriser la vente de plaques d'immatriculation
Date de dépôt : 11/04/2024
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Amendement n° 2421 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de M. Potier - Article 6 - Rejeté
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Amendement n° 1830 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 23/05/2024
Amendement de Mme Dupont - Article 8 - Non renseigné
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Amendement n° 1056 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 22/05/2024
Amendement de M. Gosselin - Article 6 - Tombé
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