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Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/11/2022
  1. Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 06/12/2022
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/11/2022
  1. Examen de la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (n° 354) (M. Mansour Kamardine, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales (n° 346) (M. Aurélien Pradié, rapporteur) ;
  3. Examen de la proposition de loi portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants (n° 352) (M. Eric Ciotti, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/03/2023
  1. Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les mesures en faveur de l'agroécologie.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/11/2022
  1. Table ronde ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les conséquences environnementales de la guerre en Ukraine, avec la participation de Mme Yuliya Ovchynnykova, députée, membre de la commission de la Verkhovna Rada sur la politique environnementale et la gestion de la nature, Mme Natalia Gozak, directrice exécutive d'Ecoaction, M. Dmytro Tuzhanskyi, directeur de l'Institut pour la stratégie de l'Europe centrale, M. Yehor Hrynyk, expert en conservation des forêts, membre du Groupe ukrainien de conservation de la nature, et M. Oreste Delsol, membre du Forum civique Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/11/2022
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation actuelle en Iran, avec la participation de Mme Azadeh Kian, directrice du département de sciences sociales et du centre d'enseignement, de documentation et de recherches pour les études féministes (CEDREF) à l'université de Paris-Diderot, de M. Thierry Coville, chercheur associé à l'unité mixte de recherche Mondes iranien et indien du centre national de la recherche scientifique (CNRS), et de M. Farid Vahid, politologue, directeur de l'observatoire de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à la Fondation Jean-Jaurès.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/11/2022
  1. – Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2022
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/05/2023
  1. – Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Marc Papinutti, dont la nomination est proposée aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP), et vote sur le projet de nomination (Mme Lisa Belluco, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/11/2022
  1. – Suite de l'examen, pour avis, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (M. Pierre Cazeneuve et Mme Aude Luquet, rapporteurs).