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Question écrite n° 18592 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 11/06/2024
maladies - Reconnaissance des maladies vectorielles à tiques - Reconnaissance des maladies vectorielles à tiques
Question au Gouvernement n° 541 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 08/02/2023
impôts locaux - PUBLICATION DU DÉCRET RELATIF AUX ZONES TENDUES ET À LA TAXE D'HABITATION - PUBLICATION DU DÉCRET RELATIF AUX ZONES TENDUES ET À LA TAXE D'HABITATION
Question au Gouvernement n° 1464 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 20/12/2023
politique extérieure - Coalition navale en mer Rouge - Coalition navale en mer Rouge
Question écrite n° 7224 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 18/04/2023
animaux - Incursion de cétacés - Incursion de cétacés
Question écrite n° 4986 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 24/01/2023
transports routiers - Aide carburant ciblée pour les transporteurs routiers - Aide carburant ciblée pour les transporteurs routiers
Question écrite n° 9235 de Mme Pascale Martin
Date de dépôt : 20/06/2023
transports ferroviaires - Démantèlement du fret ferroviaire - Démantèlement du fret ferroviaire
Question écrite n° 16499 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 26/03/2024
entreprises - Défaillances du guichet unique des sociétés de l'INPI - Défaillances du guichet unique des sociétés de l'INPI
Question écrite n° 16562 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/03/2024
outre-mer - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie - Enjeux d'équipement en matériel médical lourd de la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 10054 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 18/07/2023
archives et bibliothèques - Archives secrètes du grand patronat - Archives secrètes du grand patronat
Question écrite n° 7238 de M. Frédéric Mathieu
Date de dépôt : 18/04/2023
biodiversité - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts » - Espèces classées « susceptibles d'occasionner des dégâts »