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Question écrite n° 2068 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 11/10/2022
enseignement - Utilisation des heures complémentaires des AESH - Utilisation des heures complémentaires des AESH
Question écrite n° 17674 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 07/05/2024
santé - Santé publique - Obésité dans le nord - Santé publique - Obésité dans le nord
Question écrite n° 4321 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 20/12/2022
recherche et innovation - Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES - Avenir de la filière spatiale française et budget du CNES
Question écrite n° 11210 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 12/09/2023
enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question au Gouvernement n° 750 de M. Sylvain Maillard
Date de dépôt : 05/04/2023
transports urbains - TROTTINETTES ÉLECTRIQUES - TROTTINETTES ÉLECTRIQUES
Question écrite n° 7630 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 02/05/2023
commerce et artisanat - Impact de l'augmentation des coûts du verre pour la filière brassicole - Impact de l'augmentation des coûts du verre pour la filière brassicole
Question écrite n° 895 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 23/08/2022
communes - Avenir des contrats « Parcours emploi compétence » - Avenir des contrats « Parcours emploi compétence »
Question au Gouvernement n° 17 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 13/07/2022
enseignement - Recrutement d'enseignants - Recrutement d'enseignants
Question écrite n° 7563 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 25/04/2023
justice - Rémunération et paiement des traducteurs interprètes d'affaires judiciaires - Rémunération et paiement des traducteurs interprètes d'affaires judiciaires
Question écrite n° 4456 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 27/12/2022
outre-mer - Hausse du coût de l'énergie et oubli des outre-mer - Hausse du coût de l'énergie et oubli des outre-mer