Résultats de la recherche - Assemblée nationale

756580 résultats trouvés

Question écrite n° 10846 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 08/08/2023; police - Sur le malaise présent dans les forces de l'ordre - Sur le malaise présent dans les forces de l'ordre
Question écrite n° 2834 de M. Fabien Lainé: Date de dépôt : 01/11/2022; sang et organes humains - Etablissements français du sang - Etablissements français du sang
Question écrite n° 16883 de M. René Pilato: Date de dépôt : 09/04/2024; déchets - Moratoire sur la construction de nouveaux incinérateurs - Moratoire sur la construction de nouveaux incinérateurs
Question écrite n° 16261 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 19/03/2024; droits fondamentaux - Positions du Haut-commissariat aux droits de l'homme des Nations Unies - Positions du Haut-commissariat aux droits de l'homme des Nations Unies
Question écrite n° 7568 de Mme Murielle Lepvraud: Date de dépôt : 25/04/2023; logement - Impacts de la crise énergétique sur les foyers de jeunes travailleurs - Impacts de la crise énergétique sur les foyers de jeunes travailleurs
Question au Gouvernement n° 902 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 31/05/2023; femmes - TRIPLE MEURTRE À DREUX - TRIPLE MEURTRE À DREUX
Question écrite n° 5999 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 28/02/2023; professions de santé - Effectifs de gynécologues médicaux - Effectifs de gynécologues médicaux
Question écrite n° 16091 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 12/03/2024; Internet - Adresses http non sécurisées - Adresses http non sécurisées
Question au Gouvernement n° 1692 de M. Philippe Frei: Date de dépôt : 20/03/2024; sécurité des biens et des personnes - Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or - Menaces contre la principale d’un collège de la Côte-d’Or
Question orale sans débat n° 718 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 26/03/2024; agriculture - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations