765468 résultats trouvés
- Question écrite n° 9081 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 20/06/2023
- énergie et carburants - Gratuité des premières tranches de consommation d'énergie - Gratuité des premières tranches de consommation d'énergie
- Question écrite n° 18464 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 11/06/2024
- automobiles - Citroën : rappel massif C3 et DS3 - Citroën : rappel massif C3 et DS3
- Question écrite n° 18362 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes handicapées - Transport sanitaire entre Paris et la banlieue - Transport sanitaire entre Paris et la banlieue
- Question écrite n° 1561 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 27/09/2022
- industrie - L'usine d'Arc en proie à la crise - L'usine d'Arc en proie à la crise
- Question écrite n° 11760 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 03/10/2023
- enseignement supérieur - Besoin de financement des restaurants universitaires - Besoin de financement des restaurants universitaires
- Question écrite n° 654 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 09/08/2022
- emploi et activité - Contrats parcours emploi compétences (PEC) - Contrats parcours emploi compétences (PEC)
- Question écrite n° 6169 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 07/03/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Application de l'article 14 de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991 - Application de l'article 14 de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
- Question écrite n° 8385 de M. Victor Habert-Dassault
- Date de dépôt : 30/05/2023
- enseignement maternel et primaire - Fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants - Fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
- Question écrite n° 9901 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 11/07/2023
- impôts locaux - Problématique de la taxe d'habitation pour les maisons d'assistantes maternelles - Problématique de la taxe d'habitation pour les maisons d'assistantes maternelles
- Question écrite n° 4023 de M. Manuel Bompard
- Date de dépôt : 13/12/2022
- logement - Mise en œuvre du plan interministériel de lutte contre les punaises de lit - Mise en œuvre du plan interministériel de lutte contre les punaises de lit
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats