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Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/03/2015
  1. — Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, et de M. Thierry Braillard, secrétaire d'État aux sports
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 2629) (Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 17/03/2015
  1. Table ronde réunissant les représentants des syndicats des personnels de surveillance de l'administration pénitentiaire : Fédération Interco CFDT (M. José Porceddu, secrétaire national en charge de la branche justice, M. Jean-Philippe Guilloteau, secrétaire fédéral en charge de la branche justice, secteur pénitentiaire, M. Elyamine Saïd, secrétaire régional pénitentiaire Île-de-France, M. Éric Fievez, secrétaire général du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT, M. Sébastien Vanroyen, secrétaire national du Syndicat national des cadres pénitentiaires SNCP-CFDT) ; Syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance FO (M. James Vergnaud, secrétaire général adjoint, M. David Daems, secrétaire national) ; Syndicat des personnels de surveillance non gradés (SPS) (M. Philippe Kuhn, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Paris, M. Joseph Paoli, délégué régional de la circonscription administrative pénitentiaire de Bordeaux) ; Union fédérale autonome pénitentiaire (UFAP UNSA justice) (M. Stéphane Barraut, secrétaire général adjoint, M. Claude Tournel, secrétaire général adjoint) ; Union générale des syndicats pénitentiaires (UGSP-CGT) (M. Christopher Dorangeville, secrétaire national)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 mars 2015
Date de séance : 17/03/2015
  1. 1. Biodiversité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2658 - Rapport de M. Philippe Doucet sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat
Date de dépôt : 17/03/2015
Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
N° 2658 annexe 0 - Rapport sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
N° 2657 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique
Voir le dossier (Union européenne : mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 mars 2015
Date de séance : 17/03/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  3. 3. Biodiversité
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/03/2015
  1. Examen, au titre de l'article 88, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n° 2064) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)