Résultats de la recherche

756003 résultats trouvés

Question écrite n° 4293 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 20/12/2022
personnes handicapées - Soutenir les habitats inclusifs pour personnes en situation de handicap - Soutenir les habitats inclusifs pour personnes en situation de handicap
Question écrite n° 11076 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 05/09/2023
étrangers - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées pour l'année 2023 - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées pour l'année 2023
Question écrite n° 2002 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 11/10/2022
collectivités territoriales - Élargissement de la liste des comptes éligibles au FCTVA - Élargissement de la liste des comptes éligibles au FCTVA
Question écrite n° 5155 de M. Richard Ramos
Date de dépôt : 31/01/2023
police - Manque de personnels dans la police nationale - Manque de personnels dans la police nationale
Question écrite n° 16524 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 26/03/2024
formation professionnelle et apprentissage - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis - Modalités de prise en charge des centres de formation d'apprentis
Question écrite n° 12666 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 07/11/2023
cours d'eau, étangs et lacs - Lutter contre l'empoisonnement des lacs de hautes montagnes - Lutter contre l'empoisonnement des lacs de hautes montagnes
Question écrite n° 7992 de Mme Stéphanie Kochert
Date de dépôt : 16/05/2023
fin de vie et soins palliatifs - Données statistiques sur les soins paliatifs - Données statistiques sur les soins paliatifs
Question écrite n° 10195 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 18/07/2023
outre-mer - Suite données à l'audit sur l'errance animale - Suite données à l'audit sur l'errance animale
Question écrite n° 3502 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 29/11/2022
communes - Dénazification de l'espace public - Dénazification de l'espace public
Question écrite n° 12320 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 24/10/2023
commerce et artisanat - Périodes de soldes et concurrence entre les petits commerces et l'industrie - Périodes de soldes et concurrence entre les petits commerces et l'industrie