Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 1328 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 15/11/2023; énergie et carburants - Sûreté nucléaire - Sûreté nucléaire
Question écrite n° 16334 de M. Frédéric Cabrolier: Date de dépôt : 19/03/2024; pharmacie et médicaments - Exercice de la propharmacie en milieu rural - Exercice de la propharmacie en milieu rural
Question écrite n° 14639 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 30/01/2024; enseignement supérieur - Logement CROUS Aquitaine et préférence nationale - Logement CROUS Aquitaine et préférence nationale
Question écrite n° 1467 de Mme Anne Stambach-Terrenoir: Date de dépôt : 27/09/2022; animaux - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines - Commercialisation en France de deux espèces de tortues africaines
Question écrite n° 2948 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 08/11/2022; environnement - Étude d'impact préalabale à un nouvel amménagement - Étude d'impact préalabale à un nouvel amménagement
Question écrite n° 15390 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 20/02/2024; enseignement secondaire - Mise en place des groupes de niveau au collège - Mise en place des groupes de niveau au collège
Question écrite n° 5404 de M. Bertrand Pancher: Date de dépôt : 07/02/2023; transports routiers - Covoiturage - Lutte contre le non-recours à l'accès au droit - Covoiturage - Lutte contre le non-recours à l'accès au droit
Question écrite n° 9572 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese: Date de dépôt : 04/07/2023; drogue - Prise en charge de la toxicomanie chez les mineurs - Prise en charge de la toxicomanie chez les mineurs
Question écrite n° 15514 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 20/02/2024; professions de santé - Mobilisation des infirmiers libéraux - Mobilisation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 10696 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 01/08/2023; numérique - Doctrine de l'information en nuage et données de santé - Doctrine de l'information en nuage et données de santé