765708 résultats trouvés
- Question écrite n° 7784 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 09/05/2023
- élus - Recrudescence des menaces physiques et verbales contre les élus - Recrudescence des menaces physiques et verbales contre les élus
- Question écrite n° 7292 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 18/04/2023
- énergie et carburants - Saturation des postes source d'Enedis dans certains territoires - Saturation des postes source d'Enedis dans certains territoires
- Question orale sans débat n° 139 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 31/01/2023
- établissements de santé - Obtention d'un IRM à l'hôpital de Saint-Amand-les-Eaux - Obtention d'un IRM à l'hôpital de Saint-Amand-les-Eaux
- Question écrite n° 7648 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 02/05/2023
- énergie et carburants - Projets éoliens face à la baisse de la force des vents - Projets éoliens face à la baisse de la force des vents
- Question écrite n° 18167 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 28/05/2024
- police - Simplification des autorisations d'armes pour les policiers municipaux - Simplification des autorisations d'armes pour les policiers municipaux
- Question écrite n° 8282 de M. Victor Catteau
- Date de dépôt : 23/05/2023
- professions et activités sociales - Détresse financière des assistants familiaux - Détresse financière des assistants familiaux
- Question écrite n° 12916 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 14/11/2023
- personnes handicapées - AESH et accompagnement des enfants en situation reconnue de handicap - AESH et accompagnement des enfants en situation reconnue de handicap
- Question écrite n° 11721 de M. Laurent Esquenet-Goxes
- Date de dépôt : 03/10/2023
- cours d'eau, étangs et lacs - Clarification de la nomenclature pour les systèmes d'endiguement - Clarification de la nomenclature pour les systèmes d'endiguement
- Question orale sans débat n° 787 de Mme Ingrid Dordain
- Date de dépôt : 21/05/2024
- énergie et carburants - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens - Instruction des autorisations environnementales pour les projets éoliens
- Question écrite n° 11543 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- enseignement - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023 - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023
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