Résultats de la recherche - Assemblée nationale

757184 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 376 de Mme Sophie Errante: Date de dépôt : 06/06/2023; personnes handicapées - Manque de places en institut médico-éducatif - Manque de places en institut médico-éducatif
Question écrite n° 13239 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 28/11/2023; emploi et activité - Diminution des contrats aidés - Diminution des contrats aidés
Question écrite n° 15840 de Mme Blandine Brocard: Date de dépôt : 05/03/2024; formation professionnelle et apprentissage - Droit à congés et absence des stagiaires - Droit à congés et absence des stagiaires
Question écrite n° 744 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 09/08/2022; professions de santé - La kinésithérapie au coeur du système de santé - La kinésithérapie au coeur du système de santé
Question écrite n° 17403 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 30/04/2024; animaux - L'absence de soutien financier pour les refuges d'animaux - L'absence de soutien financier pour les refuges d'animaux
Question écrite n° 6429 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 21/03/2023; animaux - L'importation de trophées de chasse d'espèces menacées en France - L'importation de trophées de chasse d'espèces menacées en France
Question écrite n° 4939 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 24/01/2023; patrimoine culturel - Lente mort des églises françaises - Lente mort des églises françaises
Question écrite n° 18055 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 28/05/2024; consommation - Cadeaux inclus dans les abonnements - gaspillage - écologie - Cadeaux inclus dans les abonnements - gaspillage - écologie
Question au Gouvernement n° 1685 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 20/03/2024; industrie - Reprise du site Ascometal - Reprise du site Ascometal
Question écrite n° 10394 de M. Hubert Julien-Laferrière: Date de dépôt : 25/07/2023; jeunes - Addiction des jeunes aux réseaux sociaux - Addiction des jeunes aux réseaux sociaux