Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 216 de M. Victor Habert-Dassault: Date de dépôt : 28/02/2023; eau et assainissement - Contamination de la nappe phréatique de Bresles - Contamination de la nappe phréatique de Bresles
Question écrite n° 6269 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 14/03/2023; enseignement - Suppression de postes d'enseignants dans la Meuse - Suppression de postes d'enseignants dans la Meuse
Question écrite n° 8129 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 23/05/2023; alcools et boissons alcoolisées - Contre la standardisation de l'appellation cidre à l'échelle européenne - Contre la standardisation de l'appellation cidre à l'échelle européenne
Question écrite n° 14582 de M. Florian Chauche: Date de dépôt : 30/01/2024; automobiles - Coût du dépannage sur autoroutes et routes express - Coût du dépannage sur autoroutes et routes express
Question écrite n° 4919 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 24/01/2023; médecine - Gynécologie médicale - santé des femmes - Gynécologie médicale - santé des femmes
Question écrite n° 10250 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 18/07/2023; transports par eau - Modernisation des navires transportant des animaux vivants - Modernisation des navires transportant des animaux vivants
Question au Gouvernement n° 1422 de Mme Stéphanie Kochert: Date de dépôt : 07/12/2023; santé - Rapport Evin-Stefanini sur l’AME - Rapport Evin-Stefanini sur l’AME
Question écrite n° 10956 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/08/2023; sociétés - Les dispositions du 2e alinéa de l'article L. 211-2 du code de la construction - Les dispositions du 2e alinéa de l'article L. 211-2 du code de la construction
Question au Gouvernement n° 1852 de M. Nicolas Thierry: Date de dépôt : 16/05/2024; produits dangereux - Plan Écophyto - Plan Écophyto
Question écrite n° 4870 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 24/01/2023; entreprises - Formalités des entreprises - Formalités des entreprises