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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 novembre 2013
- Date de séance : 26/11/2013
- 1. Programmation militaire 2014-2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 43310 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 26/11/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - déchets alimentaires. lutte et prévention
- Question écrite n° 43795 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. propositions
- Question écrite n° 43246 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 43538 de M. Laurent Cathala
- Date de dépôt : 26/11/2013
- industrie - matériel électrique et électronique - groupe Nidec. emploi et activité. perspectives
- Question écrite n° 43747 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- recherche - recherche industrielle - innovation technologique. rapport. propositions
- Question écrite n° 43616 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 26/11/2013
- outre-mer - Clipperton et TAAF - souveraineté. protection
- Question écrite n° 43618 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 26/11/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication. traçabilité des produits du tabac
- Question écrite n° 43247 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 43248 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
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