Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

235101 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) Mme Chantal Guittet, rapporteure 2
  2. Chine : accord en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2344) M. Michel Destot, rapporteur
  3. accord relatif à l'aide de l'UE dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 (n° 2147) M. Jean-René Marsac, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 169 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Conseil défense de l'Union européenne du 18 novembre
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/11/2014
  1. — Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le Conseil défense de l'Union européenne du 18 novembre
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2331) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du Budget, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/11/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Thomas-Tual, professeur à l'université de Bretagne occidentale, et de MM. Guillaume Drago et Olivier Gohin, professeurs à l'université Panthéon-Assas Paris II, sur les conséquences des arrêts de la CEDH du 2 octobre 2014 relatifs à la liberté d'association des militaires.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) Mme Chantal Guittet, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel (n° 2319) (M. Hervé Féron, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la désignation des conseillers prud'hommes (n° 2296) (Mme Sylviane Bulteau, rapporteure)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles (n° 1986) (Mme Sonia Lagarde, rapporteure)
  2. Examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2331) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)