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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 05/07/2023
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local (MM. Stéphane Mazars et Stéphane Peu, co-rapporteurs)
  2. - Désignation des co-rapporteurs des missions d'information sur :
  3. - l'apprentissage de la lecture,
  4. - l'enseignement supérieur privé à but lucratif,
  5. - Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2022
  1. – Audition de représentants d'Engie sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/12/2022
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les conséquences du conseil ministériel de l'agence spatiale européenne (ESA) des 22 et 23 novembre 2022, avec la participation de MM. Philippe Baptiste, président-directeur général, et Jean-Marc Astorg, directeur de la stratégie du Centre national d'études spatiales (CNES), Mme Anne Bondiou-Clergerie, directrice affaires R&D, espace et environnement au Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), et Mme Isabelle Sourbès-Verger, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 29/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick d'Escatha, ancien Administrateur général du CEA, et Membre de l'Académie des technologies.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/04/2023
  1. – Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur la programmation des investissements dans le ferroviaire.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2022
  1. Suite de l'examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2022
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Pierre Schill, chef d'état-major de l'Armée de Terre, sur le projet de loi de finances 2023.
  2. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/11/2022
  1. Réunion-débat, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, avec une délégation de la commission des affaires étrangères et de la défense du Storting norvégien, conduite par sa présidente, Mme Ine Eriksen Søreide.
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 16/11/2022
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Adeline Hazan, présidente de UNICEF France.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 09/11/2022
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Jacques Percebois, Professeur émérite à l'Université de Montpellier, Directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN) et de M. Xavier Jaravel, Professeur d'économie à la London School of economics, membre du Conseil d'analyse économique.
  3. - À 17 heures 15 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Tavernier, Directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et de M. Sylvain Moreau, Directeur des statistiques d'entreprises.