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Question écrite n° 16354 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 19/03/2024
professions de santé - Situation des infirmiers perfusionnistes - Situation des infirmiers perfusionnistes
Question au Gouvernement n° 727 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 05/04/2023
personnes handicapées - PARCOURS DES JEUNES ADULTES HANDICAPÉS - PARCOURS DES JEUNES ADULTES HANDICAPÉS
Question écrite n° 17197 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 16/04/2024
personnes handicapées - Situation financière des ESSMS dans le champ du handicap - Situation financière des ESSMS dans le champ du handicap
Question écrite n° 6365 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 14/03/2023
professions de santé - Rémunération des orthophonistes - Rémunération des orthophonistes
Question écrite n° 13118 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 21/11/2023
outre-mer - Mesures à long terme pour la distribution d'eau courante dans les outre-mer - Mesures à long terme pour la distribution d'eau courante dans les outre-mer
Question écrite n° 12374 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 24/10/2023
fonction publique territoriale - Avenir de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale - Avenir de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Question au Gouvernement n° 520 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 01/02/2023
ordre public - Accueil fait à Salah Hamouri et lutte contre l'antisémitisme - Accueil fait à Salah Hamouri et lutte contre l'antisémitisme
Question écrite n° 12565 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 31/10/2023
logement : aides et prêts - Prêt à taux zéro - Prêt à taux zéro
Question écrite n° 14424 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 23/01/2024
énergie et carburants - Spécificité des territoires ruraux concernant les chaudières à gaz - Spécificité des territoires ruraux concernant les chaudières à gaz
Question écrite n° 18471 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 11/06/2024
bois et forêts - Responsabilité élargie des producteurs (REP) et compétitivité de la filière bois - Responsabilité élargie des producteurs (REP) et compétitivité de la filière bois