Résultats de la recherche - Assemblée nationale

217122 résultats trouvés

Question écrite n° 16474 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 26/03/2024; emploi et activité - FORVIA, il faut sauver les emplois - FORVIA, il faut sauver les emplois
Question écrite n° 6773 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 28/03/2023; ministères et secrétariats d'État - Économie - Création d'un secrétariat d'État dédié à l'intelligence économique - Économie - Création d'un secrétariat d'État dédié à l'intelligence économique
Question écrite n° 13651 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 12/12/2023; étrangers - Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil - Suivi des procédures de délivrance des attestations d'accueil
Question écrite n° 3765 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 06/12/2022; femmes - Prise en charge médicale - Implants transvaginaux - Prise en charge médicale - Implants transvaginaux
Question écrite n° 17881 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature
Question au Gouvernement n° 465 de M. Philippe Pradal: Date de dépôt : 18/01/2023; entreprises - GUICHET UNIQUE POUR LES ENTREPRISES - GUICHET UNIQUE POUR LES ENTREPRISES
Question écrite n° 12992 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 21/11/2023; animaux - Importation de viande de brousse - Importation de viande de brousse
Question écrite n° 10724 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 01/08/2023; postes - Délai de conservation du courrier au bureau de poste - Délai de conservation du courrier au bureau de poste
Question au Gouvernement n° 959 de M. Louis Boyard: Date de dépôt : 14/06/2023; produits dangereux - AMIANTE DANS LES ÉCOLES - AMIANTE DANS LES ÉCOLES
Question écrite n° 16822 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 02/04/2024; transports ferroviaires - Train de nuit à Lyon - Train de nuit à Lyon