Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7961 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 16/05/2023; enseignement - Quelles mesures pour améliorer les conditions de travail des AESH ? - Quelles mesures pour améliorer les conditions de travail des AESH ?
Question écrite n° 13771 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 12/12/2023; urbanisme - Désengagement de l'État du financement de l'IPR et des agences d'urbanisme - Désengagement de l'État du financement de l'IPR et des agences d'urbanisme
Question écrite n° 13883 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 19/12/2023; jeux et paris - Offre Illégale de casinos en ligne - Offre Illégale de casinos en ligne
Question écrite n° 1881 de M. Alain David: Date de dépôt : 04/10/2022; personnes handicapées - Accès aux loisirs pour les jeunes majeurs en situation de handicap - Accès aux loisirs pour les jeunes majeurs en situation de handicap
Question écrite n° 3213 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 15/11/2022; sécurité sociale - Réduction des crédits pour les laboratoires biologiques - Réduction des crédits pour les laboratoires biologiques
Question écrite n° 1839 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 04/10/2022; interruption volontaire de grossesse - Droit à l'IVG des Françaises aux États-Unis d'Amérique - Droit à l'IVG des Françaises aux États-Unis d'Amérique
Question écrite n° 3150 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 15/11/2022; logement - Élaboration du DPE - Élaboration du DPE
Question écrite n° 9284 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/06/2023; assurance maladie maternité - Réduction du remboursement des soins médicaux - Réduction du remboursement des soins médicaux
Question écrite n° 256 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 26/07/2022; enseignement supérieur - Situations des étudiant-e-s sans master - Situations des étudiant-e-s sans master
Question écrite n° 4047 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 13/12/2022; outre-mer - Qualité de l'eau à La Réunion - Qualité de l'eau à La Réunion