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- Question écrite n° 43618 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 26/11/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication. traçabilité des produits du tabac
- Question écrite n° 43247 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 43248 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- N° 1579 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique , adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil national d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n°1405)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : avis rendus par le conseil national dévaluation des normes)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 novembre 2013
- Date de séance : 26/11/2013
- 1. Hommage à Lucien Neuwirth
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture)
- 5. Programmation militaire 2014-2019
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 25 novembre 2013
- Date de séance : 25/11/2013
- 1. projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 novembre 2013
- Date de séance : 25/11/2013
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/11/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1554) (M. François Pupponi, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 22 novembre 2013
- Date de séance : 22/11/2013
- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 22 novembre 2013
- Date de séance : 22/11/2013
- 1. Ville et cohésion urbaine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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