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Amendement n° 10 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549: Date de dépôt : 30/05/2024; Amendement de M. Viry, Mme Valentin et M. Bazin - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 73 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Amendement n° 2 - VISANT À POURSUIVRE LA DÉMATÉRIALISATION DE L'ÉTAT CIVIL DU MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2690: Date de dépôt : 31/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, Mme Faucillon, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, M. Jumel, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
N° 2618 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères: Date de dépôt : 14/05/2024; Voir le dossier (Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
Amendement n° 11 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921: Date de dépôt : 01/06/2024; Amendement de M. Villedieu, M. Bentz, M. Catteau, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Lavalette, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie - Après l'article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
Amendement n° 1733 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 5 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2696 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de M. Potier et Mme Janvier - Article 5 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 119 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 19/05/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Blin, M. Taite, M. Brigand, M. Dubois, Mme Genevard, Mme Corneloup, Mme Dalloz, Mme Serre, M. Breton et Mme D'Intorni - Article 5 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2936 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 23/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme Bourouaha, M. Chassaigne, M. Jumel, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Article 5 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 980 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Di Filippo et Mme Valentin - Article 5 BIS - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)